Bijoux Curabet.com BIJOUTERIE
EN LIGNE
Particuliers & PROs

1000 nouveaux bijoux OR
Boutique, rubrique OR 18 Carats

 
   » La Société   » Professionnels   » Galerie   » La Garantie     
Service Plus
CURABET
» Accueil
Vos achats
» Boutique
» Galerie Bijoux
» Promotions
» Nouveautés

» Professionnels
Nos Conseillères
Si vous souhaitez devenir conseillère de vente curabet.com, envoyez-nous un mail
Nos Services
» Publicité
» Service +
Interactivité
» Contact
» Liens
Informations

» Infos légales
» Conditions
» Copyright
» Confidentialité

 
WEBMASTER
Copyright

INFORMATION SUR LES COPYRIGHT

Curabet et Curabet.com, sont des noms, propriété de la société IJ3L.

L´ensemble du contenu des pages, des photographies des bijoux, des animations FLASH, des animation GIF, des illustrations et des logos Curabet sont la propriété exclusive de la société IJ3L.

Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont réservés pour tout pays.

Les logos et marques relatifs à toutes les autres sociétés, individus et produits cités sur le site sont la propriété respective de leurs auteurs.

Section 107. Limitations aux droits exclusifs: Utilisation équitable

Malgré les dispositions des sections 106 et 106A, l´utilisation équitable d´une oeuvre ayant copyright, incluant l´utilisation par reproduction de copies ou de supports sonores, ou par tout autre moyen spécifié par cette section, pour des fins de critique, de commentaires, de reportage, d´éducation (incluant les copies multiples pour l´utilisation en classe), d´études, ou de recherche, ne constitue pas une violation du copyright. Afin de déterminer si l´utilisation particulière d´une oeuvre est un cas d´utilisation équitable, les éléments à considérer sont les suivants:

le but et le caractère de l´utilisation, y compris si cette utilisation est de nature commerciale ou a des visées éducatives sans but lucratif;
la nature de l´oeuvre ayant copyright;
la quantité et la substantialité de la portion utilisée, en relation avec l´ensemble de l´oeuvre ayant copyright;
l´effet de l´utilisation sur le marché potentiel ou la valeur de l´oeuvre ayant copyright.

Le fait qu´une oeuvre ne soit pas publiée n´exclut pas la possibilité qu´il y ait utilisation équitable, si un tel cas est établi suite à la considération de tous les éléments précités.

La direction

Lettre d'info
Indiquez votre Email.

Inscription

Désinscription


Voir la dernière Lettre
En savoir plus
» Paiement en ligne
» Sécurité SSL
» Vie privée
» Baguier