|
INFORMATION SUR LES COPYRIGHT
Curabet et Curabet.com, sont des noms,
propriété de la société
IJ3L.
L´ensemble du contenu des pages, des
photographies des bijoux, des animations
FLASH, des animation GIF, des illustrations
et des logos Curabet sont la propriété
exclusive de la société IJ3L.
Tous droits de reproduction ou de représentation
de ceux-ci sont réservés pour
tout pays.
Les logos et marques relatifs à toutes
les autres sociétés, individus
et produits cités sur le site sont
la propriété respective de
leurs auteurs.
Section 107. Limitations aux droits exclusifs:
Utilisation équitable
Malgré les dispositions des sections
106 et 106A, l´utilisation équitable
d´une oeuvre ayant copyright, incluant
l´utilisation par reproduction de
copies ou de supports sonores, ou par tout
autre moyen spécifié par cette
section, pour des fins de critique, de commentaires,
de reportage, d´éducation (incluant
les copies multiples pour l´utilisation
en classe), d´études, ou de
recherche, ne constitue pas une violation
du copyright. Afin de déterminer
si l´utilisation particulière
d´une oeuvre est un cas d´utilisation
équitable, les éléments
à considérer sont les suivants:
le but et le caractère de l´utilisation,
y compris si cette utilisation est de nature
commerciale ou a des visées éducatives
sans but lucratif;
la nature de l´oeuvre ayant copyright;
la quantité et la substantialité
de la portion utilisée, en relation
avec l´ensemble de l´oeuvre
ayant copyright;
l´effet de l´utilisation sur
le marché potentiel ou la valeur
de l´oeuvre ayant copyright.
Le fait qu´une oeuvre ne soit pas
publiée n´exclut pas la possibilité
qu´il y ait utilisation équitable,
si un tel cas est établi suite à
la considération de tous les éléments
précités.
La direction
|